VAL EUROMOSELLE
Présentation de la marque VAL EUROMOSELLE
Déposée le 31 janvier 2005 par la société Communauté de Communes Rives de Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL EUROMOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAL EUROMOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL EUROMOSELLE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.
Communauté de Communes Rives de Moselle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 29 août 2014 - Transmission totale de propriété n°633439 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2571784 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28