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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” (EPCI
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LES ECURIES DE LA VANERA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ECURIES DE LA VANERA
COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” (EPCI)

Numéro de dépôt :
3506374
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
LES ECURIES DE LA VANERA de COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” (EPCI

Présentation de la marque LES ECURIES DE LA VANERA

Déposée le 11 juin 2007 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECURIES DE LA VANERA »

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” (EPCI domicilié(e) 1 PLACE DEL ROSER,66800 SAILLAGOUSE - 66800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 600 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” domicilié(e) 1 PLACE DEL ROSER,66800 SAILLAGOUSE - 66800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECURIES DE LA VANERA est expirée depuis le 11 juin 2017.


COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” (EPCI) - 1 PLACE DEL ROSER,66800 SAILLAGOUSE - 66800 - France - SIREN 246600399


COMMUNAUTE DE COMMUNES “ PYRENEES-CERDAGNE ” - 1 PLACE DEL ROSER,66800 SAILLAGOUSE - 66800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.