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Marques déposées par Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach
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Sirenia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sirenia
Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach

Numéro de dépôt :
4537921
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
Sirenia de Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach

Présentation de la marque Sirenia

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sirenia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach domicilié(e) 16 rue de Neuf-Brisach - 68600 - VOLGELSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jessica THOMAS domicilié(e) 16 rue de Neuf-Brisach - 68600 - VOLGELSHEIM - France.

La marque Sirenia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sirenia arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach a également déposé les autres marques suivantes : ECORHENA , Art'Rhena


Communauté de Communes Pays Rhin-Brisach - 16 rue de Neuf-Brisach - 68600 - VOLGELSHEIM - France


Madame Jessica THOMAS - 16 rue de Neuf-Brisach - 68600 - VOLGELSHEIM - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 30 août 2019 - Retrait partiel n°767467 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 18 décembre 2019 - Rejet partiel n°775974 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-18

Vêtements ; chaussures ; bonneterie ; chaussures de plage ; sous-vêtements.