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Marques déposées par Communauté de Communes Océan-Marais de Monts
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La Ruche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ruche
Communauté de Communes Océan-Marais de Monts, Collectivité

Numéro de dépôt :
4112665
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2024
La Ruche de Communauté de Communes Océan-Marais de Monts

Présentation de la marque La Ruche

Déposée le 19 août 2014 par Communauté de Communes Océan-Marais de Monts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Ruche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est Communauté de Communes Océan-Marais de Monts, Collectivité domicilié(e) 46 place de la Paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Océan-Marais de Monts, M. RICOLLEAU André domicilié(e) 46 place de la Paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France.

La marque La Ruche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruche est expirée depuis le 19 août 2024.

Communauté de Communes Océan-Marais de Monts a également déposé les autres marques suivantes : Biotopia


Communauté de Communes Océan-Marais de Monts, Collectivité - 46 place de la Paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France


Communauté de Communes Océan-Marais de Monts, M. RICOLLEAU André - 46 place de la Paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.