Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace Trail Millau Grands Causses
Communauté de communes Millau Grands Causses, EPCI

Numéro de dépôt :
4004441
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2023
Espace Trail Millau Grands Causses de Communauté de communes Millau Grands Causses

Présentation de la marque Espace Trail Millau Grands Causses

Déposée le 30 avril 2013 par Communauté de communes Millau Grands Causses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Espace Trail Millau Grands Causses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est Communauté de communes Millau Grands Causses, EPCI domicilié(e) 1 Place du Beffroi, BP 80432 - 12104 - MILLAU cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Millau Grands Causses, M. Boulouis Cédric domicilié(e) 1 Place du Beffroi, BP 80432 - 12104 - MILLAU cedex - France.

La marque Espace Trail Millau Grands Causses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Trail Millau Grands Causses est expirée depuis le 30 avril 2023.

Communauté de communes Millau Grands Causses a également déposé les autres marques suivantes : Millauespacetrail


Communauté de communes Millau Grands Causses, EPCI - 1 Place du Beffroi, BP 80432 - 12104 - MILLAU cedex - France


Communauté de communes Millau Grands Causses, M. Boulouis Cédric - 1 Place du Beffroi, BP 80432 - 12104 - MILLAU cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.