Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Numéro de dépôt :
4323246
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
Présentation de la marque MACS Pôle Culinaire
Déposée le 19 décembre 2016 par Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MACS Pôle Culinaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) Allée des Camélias, BP 44 - 40230 - SAINT VINCENT DE TYROSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme da Palma Danielle domicilié(e) 282 BOULEVARD Saint-Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MACS Pôle Culinaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Allée des Camélias, BP 44 - 40230 - SAINT VINCENT DE TYROSSE - France
Mme da Palma Danielle - 282 BOULEVARD Saint-Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696586 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709986 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
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