Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
/
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Marque expirée - Marque en non vigueur

MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud, établissement public de coopération intercommunale, représentée par son Président en exercice

Numéro de dépôt :
3702003
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud de Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud

Présentation de la marque MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Déposée le 30 décembre 2009 par Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud »

Le déposant est Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud, établissement public de coopération intercommunale, représentée par son Président en exercice domicilié(e) 46 avenue de la Côte d'Argent BP : 44 - 40231 - SAINT VINCENT DE TYROSSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renaud LAHITETE, avocat associé de la SCP TOURRET LAHITETE CAPES domicilié(e) 91 avenue du Colonel Rozanoff - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21 24 25 26 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud est expirée depuis le 30 décembre 2019.

Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud a également déposé les autres marques suivantes : AYGUEBLUE , Aygueblue


Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud, établissement public de coopération intercommunale, représentée par son Président en exercice - 46 avenue de la Côte d'Argent BP : 44 - 40231 - SAINT VINCENT DE TYROSSE CEDEX - France


Renaud LAHITETE, avocat associé de la SCP TOURRET LAHITETE CAPES - 91 avenue du Colonel Rozanoff - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Porte-clefs de fantaisie ;

Stylos, crayons ;

Boîtes à bonbons ;

Kakémonos, serviettes de toilette en matière textile.

Tee-shirts, blousons, casquettes, chapeaux, foulards, cravates, bonnets de bain, maillots sportifs ;

Tours de cou (rubans, dentelles) ;

Ballons de jeux.

Diffusion de produits publicitaires identifiés : porte-clefs, stylos, crayons, kakémonos, serviettes, tee-shirts, blousons, casquettes, chapeaux, foulards, cravates, bonnets de bain, maillots sportifs, tours de cou, ballons, boîtes à bonbons, banderoles, flammes, affiches, flyers, programmes, panneaux, clefs USB, coupes, livres.

Publication de livres, production de films sur bandes vidéos.