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Marques déposées par la société Communauté de communes Lodévois et Larzac
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Voix de la Méditerranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Voix de la Méditerranée
Communauté de communes Lodévois et Larzac, Communauté de communes

Numéro de dépôt :
3694293
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
Voix de la Méditerranée de Communauté de communes Lodévois et Larzac

Présentation de la marque Voix de la Méditerranée

Déposée le 5 novembre 2009 par la société Communauté de communes Lodévois et Larzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Voix de la Méditerranée »

Le déposant est la société Communauté de communes Lodévois et Larzac domicilié(e) 9 Place Alsace Lorraine - 34700 - LODEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 017 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Lodévois et Larzac domicilié(e) 9 Place Alsace Lorraine - 34700 - LODEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voix de la Méditerranée est expirée depuis le 5 novembre 2019.


Communauté de communes Lodévois et Larzac, Communauté de communes - 9 Place Alsace Lorraine - 34700 - LODEVE - France - SIREN 200017341


Communauté de communes Lodévois et Larzac - 9 Place Alsace Lorraine - 34700 - LODEVE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.