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Marques déposées par l'association loi 1901 Communauté de communes Libre
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LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU
Communauté de communes Libre Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3429309
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2016
LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D\'IMPREVU de Communauté de communes Libre

Présentation de la marque LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU

Déposée le 12 mai 2006 par l'association loi 1901 Communauté de communes Libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU »

Le déposant est l'association loi 1901 Communauté de communes Libre domicilié(e) chez “ Mamie ” Montemboeuf – Pougne – Herisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 969 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTADE René domicilié(e) LA PERINIERE,79130 POUGNE HERISSON - 79130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU est expirée depuis le 12 mai 2016.

Communauté de communes Libre a également déposé les autres marques suivantes : MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU


Communauté de communes Libre Association Loi 1901 - chez “ Mamie ” Montemboeuf – Pougne – Herisson - France - SIREN 483969432


COURTADE René - LA PERINIERE,79130 POUGNE HERISSON - 79130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Publicité – distribution de prospectus, d'échantillons reproduction de documents organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).