Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS VERTS!
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE CHARENTE – CCHC Administration Publique Générale

Numéro de dépôt :
3322141
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
LES CHEMINS VERTS! de COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE CHARENTE – CCHC Administration Publique Générale

Présentation de la marque LES CHEMINS VERTS!

Déposée le 22 octobre 2004 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE CHARENTE – CCHC Administration Publique Générale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS VERTS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE CHARENTE – CCHC Administration Publique Générale domicilié(e) 5, rue des paleines,16270 ROUMAZIERES LOUBERT - 16270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 600 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean LABARUSSIAS Communauté de Communes Haute Charente domicilié(e) 5, rue des Paleines,16270 ROUMAZIERES LOUBERT - 16270 - France.

La marque LES CHEMINS VERTS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS VERTS! est expirée depuis le 22 octobre 2014.


COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE CHARENTE – CCHC Administration Publique Générale - 5, rue des paleines,16270 ROUMAZIERES LOUBERT - 16270 - France - SIREN 241600568


Monsieur Jean LABARUSSIAS Communauté de Communes Haute Charente - 5, rue des Paleines,16270 ROUMAZIERES LOUBERT - 16270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Produits de l'imprimerie. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électroniques de livres ou périodiques en ligne ; micro-édition. Randonnées touristiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.