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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC
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LA RONDE DES ALAMBICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES ALAMBICS
COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC, COMMUNAUTE DE COMMUNES

Numéro de dépôt :
4010949
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2023
LA RONDE DES ALAMBICS de COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC

Présentation de la marque LA RONDE DES ALAMBICS

Déposée le 31 mai 2013 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA RONDE DES ALAMBICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC domicilié(e) 14 allée JULIEN LAUDET - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 200 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC domicilié(e) 14 RUE JULIEN LAUDET - 32800 - EAUZE - France.

La marque LA RONDE DES ALAMBICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDE DES ALAMBICS est expirée depuis le 31 mai 2023.

COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ARMAGNAC Destination Gascogne


COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC, COMMUNAUTE DE COMMUNES - 14 allée JULIEN LAUDET - 32800 - EAUZE - France - SIREN 243200458


COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND ARMAGNAC - 14 RUE JULIEN LAUDET - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.