Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSÉE A CIEL OUVERT SAINTE-MÈRE-ÉGLISE * UTAH-BEACH
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE) DE SAINTE-MERE-EGLISE

Numéro de dépôt :
3612349
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2018
MUSÉE A CIEL OUVERT SAINTE-MÈRE-ÉGLISE * UTAH-BEACH de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE) DE SAINTE-MERE-EGLISE

Présentation de la marque MUSÉE A CIEL OUVERT SAINTE-MÈRE-ÉGLISE * UTAH-BEACH

Déposée le 12 novembre 2008 par la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE) DE SAINTE-MERE-EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSÉE A CIEL OUVERT SAINTE-MÈRE-ÉGLISE * UTAH-BEACH »

Le déposant est la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE) DE SAINTE-MERE-EGLISE domicilié(e) 6 RUE EISENHOWER,50480 SAINTE MÈRE EGLISE - 50480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SAINTE MÈRE EGLISE domicilié(e) 6 RUE EISENHOWER,50480 SAINTE MÈRE EGLISE - 50480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSÉE A CIEL OUVERT SAINTE-MÈRE-ÉGLISE * UTAH-BEACH est expirée depuis le 12 novembre 2018.


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES (ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE) DE SAINTE-MERE-EGLISE - 6 RUE EISENHOWER,50480 SAINTE MÈRE EGLISE - 50480 - France - SIREN 245000674


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SAINTE MÈRE EGLISE - 6 RUE EISENHOWER,50480 SAINTE MÈRE EGLISE - 50480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; bandes vidéos ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils cinématographique ; disques compacts (audio-vidéo) ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement des sons ; support d'enregistrement sonores ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils scolaires ; bandes vidéos ; visiophones.

Affiches ; brochures ; caractères (chiffres et lettres) cartes géographiques ; images ; impressions ; caractères d'imprimerie ; imprimés ; papier à copier ; photographies ; prospectus ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; publications.

Diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériels publicitaires (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; distribution de matériels publicitaires (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicit publicité par correspondance publicité radiophonique ; publicité télévisée ; décorations de vitrines.

Services d'appel radioélectrique (radio ; téléphone ; ou autre moyen de communications électroniques) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils pour la transmission de messages.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéos ; production de films sur bandes vidéos ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; interprétation du langage gestuel ; services de musées (présentations expositions) ; photographies ; reportages photographiques.

Reconstitution de bases de données ; duplication de programmes informatiques ; location de logiciels informatiques.