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Marques déposées par Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO
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COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3505969
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE de Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne

Présentation de la marque COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE

Déposée le 14 mai 2007 par Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE »

Le déposant est Communauté de Communes Epernay Pays de ChampagneTODO domicilié(e) Place du 13è Régiment de Génie, BP 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 100 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne domicilié(e) Place du 13è Régiment de Génie, BP 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE DE COMMUNES EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 14 mai 2017.

Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : LE MILLESIUM , BULLEO , WIN(E) IN , Le Millesium Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne , LE MILLESIUM , SALON SIN, SALON DE L'INTERNET ET DU NUMERIQUE , CHAMPAGNE EXPO , LE PAYS DE CHAMPAGNE A VELO , MOUVEO


Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne Collectivité territoriale - Place du 13è Régiment de Génie, BP 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France - SIREN 245100037


Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne - Place du 13è Régiment de Génie, BP 80526,51331 EPERNAY CEDEX - 51331 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.