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Marques déposées par Communauté de communes du Val de Sully
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VAL D'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL D'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY
Communauté de communes du Val de Sully

Numéro de dépôt :
4415478
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
VAL D\'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY de Communauté de communes du Val de Sully

Présentation de la marque VAL D'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par Communauté de communes du Val de Sully auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL D'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Communauté de communes du Val de Sully domicilié(e) 28 route des Bordes - 45460 - BONNEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Val de Sully, Madame NICOLE LEPELTIER domicilié(e) 28 route des Bordes - 45460 - BONNEE - France.

La marque VAL D'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'OREANE CENTRE AQUA-FORME DAMPIERRE EN BURLY arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


Communauté de communes du Val de Sully - 28 route des Bordes - 45460 - BONNEE - France


Communauté de communes du Val de Sully, Madame NICOLE LEPELTIER - 28 route des Bordes - 45460 - BONNEE - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Divertissement sous forme de parc aquatique ; Activités sportives et culturelles; Mise à disposition d'installations de loisirs.