Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVALLEE
Communauté de communes du Val de Drôme, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3140222
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2021
BIOVALLEE de Communauté de communes du Val de Drôme

Présentation de la marque BIOVALLEE

Déposée le 7 janvier 2002 par Communauté de communes du Val de DrômeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est Communauté de communes du Val de DrômeTODO domicilié(e) BP 331 - 26402 - CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Val de Drôme domicilié(e) BP 331 - 26402 - CREST - France.

La marque BIOVALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BIOVALLEE est expirée depuis le 26 décembre 2021.

Communauté de communes du Val de Drôme a également déposé les autres marques suivantes : BIOVALLEE , agriliens , Ecole des territoires , BIO VALLEE , VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme , Ecole des territoires et du développement durable , Val de Drôme en Biovallée , Val de Drôme Communauté de Communes


Communauté de communes du Val de Drôme, Collectivité territoriale - BP 331 - 26402 - CREST - France - SIREN 242600252


Communauté de communes du Val de Drôme - BP 331 - 26402 - CREST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487619 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2011-12-26

Produits d'imprimerie, dépliants, matériel d'instruction, cartes postales, clichés, papier à en-tête Télécommunications. Site Internet Formation, divertissements, édition, organisation et conduite de colloques, conférence, expositions, fêtes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.