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Marques déposées par communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée
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agriliens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

agriliens
communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée

Numéro de dépôt :
4525456
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
agriliens de communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée

Présentation de la marque agriliens

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « agriliens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée domicilié(e) CS 331 - 96 rondes des alisiers - 26400 - Eurre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée, Madame Marie Grandin domicilié(e) 96 rondes des alisiers - 26400 - Eurre - France.

La marque agriliens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agriliens arrivera à expiration en date du 13 février 2029.


communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée - CS 331 - 96 rondes des alisiers - 26400 - Eurre - France


communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée, Madame Marie Grandin - 96 rondes des alisiers - 26400 - Eurre - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.