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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS
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GREFFIER BARBICHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREFFIER BARBICHO
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS, EPCI

Numéro de dépôt :
4013331
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
GREFFIER BARBICHO de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS

Présentation de la marque GREFFIER BARBICHO

Déposée le 18 juin 2013 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GREFFIER BARBICHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS domicilié(e) 3 PLACE HANOTEAU - 58300 - DECIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 804 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SUD NIVERNAIS, M. LE BRAS JEAN-NOEL domicilié(e) 3 PLACE HANOTEAU - 58300 - DECIZE - France.

La marque GREFFIER BARBICHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14 18 21 25 28 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREFFIER BARBICHO est expirée depuis le 18 juin 2023.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS a également déposé les autres marques suivantes : SINUO , BIOMASSEVALLEE Le Cluster de la Biomasse


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS, EPCI - 3 PLACE HANOTEAU - 58300 - DECIZE - France - SIREN 245804596


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SUD NIVERNAIS, M. LE BRAS JEAN-NOEL - 3 PLACE HANOTEAU - 58300 - DECIZE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.