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Marques déposées par la société Communauté de Communes du Pays Sedanais
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CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS
Communauté de Communes du Pays Sedanais, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3884981
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS de Communauté de Communes du Pays Sedanais

Présentation de la marque CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS

Déposée le 27 décembre 2011 par la société Communauté de Communes du Pays Sedanais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Pays Sedanais domicilié(e) 7 bis Promenoir des Prêtres - 08200 - SEDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 800 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays Sedanais domicilié(e) 7 bis Promenoir des Prêtres - 08200 - SEDAN - France.

La marque CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE AQUATIQUE PAYS SEDANAIS est expirée depuis le 27 décembre 2021.


Communauté de Communes du Pays Sedanais, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 7 bis Promenoir des Prêtres - 08200 - SEDAN - France - SIREN 240800953


Communauté de Communes du Pays Sedanais - 7 bis Promenoir des Prêtres - 08200 - SEDAN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.