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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays RoussillonnaisTODO
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AQUALONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALONE
Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4013271
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2023
AQUALONE de Communauté de Communes du Pays Roussillonnais

Présentation de la marque AQUALONE

Déposée le 13 juin 2013 par Communauté de Communes du Pays RoussillonnaisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUALONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays RoussillonnaisTODO domicilié(e) Rue du 19 Mars 1962 - 38556 - SAINT-MAURICE-L'EXIL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, M. CHARVET Francis domicilié(e) Rue du 19 Mars 1962 - 38556 - SAINT-MAURICE-L'EXIL Cedex - France.

La marque AQUALONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALONE est expirée depuis le 13 juin 2023.


Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, Collectivité territoriale - Rue du 19 Mars 1962 - 38556 - SAINT-MAURICE-L'EXIL Cedex - France


Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, M. CHARVET Francis - Rue du 19 Mars 1962 - 38556 - SAINT-MAURICE-L'EXIL Cedex - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.