T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté!
Présentation de la marque T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté!
Déposée le 27 décembre 2010 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794602.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! est expirée depuis le 27 décembre 2020.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22