Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS
/
T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS, EPCI

Numéro de dépôt :
3794603
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
T\'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/ de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS

Présentation de la marque T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/

Déposée le 27 décembre 2010 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS domicilié(e) 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 000 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS domicilié(e) 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France.

La marque T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/ est expirée depuis le 27 décembre 2020.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté!


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS, EPCI - 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France - SIREN 246000756


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS - 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages.