Marque expirée - Marque en non vigueur

PELVOUX ECRINS 2018 JEUX PARALYMPIQUES HAUTES-ALPES / ALPES DU SUD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS EPIC

Numéro de dépôt :
3631181
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
PELVOUX ECRINS 2018 JEUX PARALYMPIQUES HAUTES-ALPES / ALPES DU SUD de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS EPIC

Présentation de la marque PELVOUX ECRINS 2018 JEUX PARALYMPIQUES HAUTES-ALPES / ALPES DU SUD

Déposée le 9 février 2009 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELVOUX ECRINS 2018 JEUX PARALYMPIQUES HAUTES-ALPES / ALPES DU SUD »

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS EPIC domicilié(e) 404 AV. GENERAL DE GAULLE,05120 L'ARGENTIERE LA BESSE - 05120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS domicilié(e) 404 AV. GENERAL DE GAULLE,05120 L ARGENTIERE LA BESSE - 05120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELVOUX ECRINS 2018 JEUX PARALYMPIQUES HAUTES-ALPES / ALPES DU SUD est expirée depuis le 9 février 2019.


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS EPIC - 404 AV. GENERAL DE GAULLE,05120 L'ARGENTIERE LA BESSE - 05120 - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS - 404 AV. GENERAL DE GAULLE,05120 L ARGENTIERE LA BESSE - 05120 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Armes blanches ;

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Lampes de poche ;

Véhicules ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ;

Feux d'artifices ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Imprimerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Location de vêtements.