Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS DES ECRINS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS

Numéro de dépôt :
3337906
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2015
PAYS DES ECRINS de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS

Présentation de la marque PAYS DES ECRINS

Déposée le 21 janvier 2005 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYS DES ECRINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 15 novembre 2024.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS - France.

La marque PAYS DES ECRINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DES ECRINS est expirée depuis le 21 janvier 2015.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS a également déposé les autres marques suivantes : PELVOUX ECRINS 2018 JEUX PARALYMPIQUES HAUTES-ALPES / ALPES DU SUD


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication au BOPI 2005-10

Bois façonnés – objects d'art en bois – bois de construction. Oeufs – lait et produits laitiers – charcuterie – salaisons – fromages viandes – volailles – gibiers – gelés – confiture. Miel – sirop de mélasse – pain – pâtisserie et confiserie – glaces comestibles – sucreries. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés – fruits et légumes frais – plantes et fleurs naturelles. Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de fruits et jus de fruits – nectars de fruits – apéritifs sans alcool. Digestifs (alcools et liqueurs) – vins spiritueux. Publicité, diffusion matériel publicitaire, (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques. Transport – organisation de voyages – services de taxis – information en matière de transport. Distribution des eaux et d'énergie – agence de tourisme. Production d'énergie – tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Activités sportives et culturelles – information en matière de divertissement ou d'éducation – service de loisirs – prêt de livres – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – organisation de concours (éducation, divertissement, sportif) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs – services de jeux en ligne (à partir d'un réseau informatique) – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services de bars, traiteurs – services hôteliers réservation hébergement temporaire – crèches d'enfants – exploitation de terrains de camping – maisons de retraite pour personnes âgées.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.