Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARC DES SITTELLES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES BRIERES ET DU GESNOIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3080177
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2021

Présentation de la marque PARC DES SITTELLES

Déposée le 1 février 2001 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES BRIERES ET DU GESNOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARC DES SITTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES BRIERES ET DU GESNOISTODO domicilié(e) Parc des Sittelles - 72450 - MONTFORT LE GESNOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PARC DES SITTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARC DES SITTELLES est expirée depuis le 1 février 2021.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES BRIERES ET DU GESNOIS a également déposé les autres marques suivantes : SITTELLIA , RELAIS DES SITTELLES


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES BRIERES ET DU GESNOIS, Collectivité territoriale - Parc des Sittelles - 72450 - MONTFORT LE GESNOIS - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460827 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport autres que les vêtements, chaussures et tapis ; balançoires, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), engins pour exercices corporels, appareils de culture physique, tables pour tennis de table, toboggan (jeu), tremplins (articles de sport), manèges forains. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès. Exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de jeux, exploitation de salles de cinéma, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, prêts de livres, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), services de loisirs, services de musée (présentation, expositions), services d'orchestres, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de spectacles (services d'imprésarios), parcs d'attractions, représentations théâtrales. Service de restauration (alimentation), services hôteliers, réservation d'hôtels, services de bars, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), salons de coiffure et de beauté, crèches d'enfants, gestion de lieux d'expositions, location de constructions transportables, location de distributeurs automatiques, location de salles de réunions, location de tentes, services de reporters.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.