Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival Baroque en Forez
Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château, EPCI

Numéro de dépôt :
4046609
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2023
Festival Baroque en Forez de Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château

Présentation de la marque Festival Baroque en Forez

Déposée le 6 novembre 2013 par la société Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Festival Baroque en Forez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château domicilié(e) Espace Déchelette, 1 route d'Augel - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 200 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château, M. Fournier Bernard domicilié(e) Espace Déchelette, 1 route d'Augel - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France.

La marque Festival Baroque en Forez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Baroque en Forez est expirée depuis le 6 novembre 2023.


Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château, EPCI - Espace Déchelette, 1 route d'Augel - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 244200846


Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château, M. Fournier Bernard - Espace Déchelette, 1 route d'Augel - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Activités sportives ; location d'enregistrements sonores.