VILLA SPORT bien plus qu'une piscine

Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix

Présentation de la marque VILLA SPORT bien plus qu'une piscine

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA SPORT bien plus qu'une piscine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix domicilié(e) Rue du 8 mai 1945 - 87500 - Saint-Yrieix-la-Perche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Monsieur Daniel BOISSERIE domicilié(e) Rue du 8 mai 1945 - 87500 - Saint-Yrieix-la-Perche - France.

La marque VILLA SPORT bien plus qu'une piscine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SPORT bien plus qu'une piscine arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix a également déposé les autres marques suivantes : Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien , LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN