Les Chalets du Haut-Forez – parc résidentiel de loisirs

Communauté de communes du pays de Saint Bonnet le Château, EPCI

Présentation de la marque Les Chalets du Haut-Forez – parc résidentiel de loisirs

Déposée le 5 novembre 2012 par la société Communauté de communes du pays de Saint Bonnet le Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Chalets du Haut-Forez – parc résidentiel de loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société Communauté de communes du pays de Saint Bonnet le Château domicilié(e) Espace Déchelette, 1 route d'Augel - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 200 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du pays de Saint Bonnet le Château, M. Masson Wilfried domicilié(e) Espace Déchelette, 1 route d'Augel - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France.

La marque Les Chalets du Haut-Forez – parc résidentiel de loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chalets du Haut-Forez – parc résidentiel de loisirs est expirée depuis le 5 novembre 2022.

Communauté de communes du pays de Saint Bonnet le Château a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GILLES CROIX DE VIE , L'O ESPACE AQUATIQUE , REST'O , VILLA SPORT bien plus qu'une piscine , Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien , LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN , (Marque figurative) , X'EAU , La Balise , PAYS DE SAINTE ODILE COMMUNAUTE DE COMMUNES