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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix
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LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN
Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Communauté de Communes

Numéro de dépôt :
3844016
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN de Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix

Présentation de la marque LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN

Déposée le 5 juillet 2011 par Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Communauté de Communes domicilié(e) Hôtel de Ville - 87500 - SAINT-YRIEIX LA PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul-André CHARLES domicilié(e) 29 rue TRONCHET - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN est expirée depuis le 5 juillet 2021.

Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SPORT bien plus qu'une piscine , Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien


Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Communauté de Communes - Hôtel de Ville - 87500 - SAINT-YRIEIX LA PERCHE - France


Paul-André CHARLES - 29 rue TRONCHET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 11 octobre 2012 - Concession de licence n°586354 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 15 février 2016 - Concession de licence n°662866 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères, d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matière plastique pour l'emballage ; ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; ;

Viande de jeune bovin de race limousine ; extraits de bovins de race limousine ; conserve de viande de jeune bovin de race limousine ; plats cuisinés à base de viande de jeune bovin de race limousine y compris patés, terrines, préparation de charcuterie (frais, surgelés, sous emballage, en conserve) ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires.