Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'O ESPACE AQUATIQUE
Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile, Administration

Numéro de dépôt :
3789740
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030
L\'O ESPACE AQUATIQUE de Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile

Présentation de la marque L'O ESPACE AQUATIQUE

Déposée le 29 novembre 2010 par la société Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'O ESPACE AQUATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile domicilié(e) 38 rue du Maréchal Koenig, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 701 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile, Administration, M. FISCHER Bernard domicilié(e) 38 rue du Maréchal Koenig, 67210 OBERNAI - France.

La marque L'O ESPACE AQUATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'O ESPACE AQUATIQUE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile a également déposé les autres marques suivantes : Les Chalets du Haut-Forez – parc résidentiel de loisirs , COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GILLES CROIX DE VIE , REST'O , VILLA SPORT bien plus qu'une piscine , Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien , LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN , (Marque figurative) , X'EAU , La Balise , PAYS DE SAINTE ODILE COMMUNAUTE DE COMMUNES


Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile, Administration - 38 rue du Maréchal Koenig, 67210 OBERNAI - France - SIREN 246701080


Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile, Administration, M. FISCHER Bernard - 38 rue du Maréchal Koenig, 67210 OBERNAI - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2020 n°2764965 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.