Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3974932
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2023
Présentation de la marque Quimperlé TERRE OCEANE quimperle-terreoceane.com
Déposée le 11 janvier 2013 par la société Communauté de Communes du Pays de Quimperlé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Quimperlé TERRE OCEANE quimperle-terreoceane.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la société Communauté de Communes du Pays de Quimperlé domicilié(e) 3 rue Eric Tabarly Kervidanou 4 - 29394 - QUIMPERLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 900 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, M. MORVAN Nicolas domicilié(e) 3 rue Eric Tabarly Kervidanou 4 - 29394 - QUIMPERLE Cedex - France.
La marque Quimperlé TERRE OCEANE quimperle-terreoceane.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974932.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quimperlé TERRE OCEANE quimperle-terreoceane.com est expirée depuis le 11 janvier 2023.
Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, Etablissement public de coopération intercommunale - 3 rue Eric Tabarly Kervidanou 4 - 29394 - QUIMPERLE Cedex - France - SIREN 242900694
Communauté de Communes du Pays de Quimperlé, M. MORVAN Nicolas - 3 rue Eric Tabarly Kervidanou 4 - 29394 - QUIMPERLE Cedex - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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