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Marques déposées par Communauté de Communes du pays de Lunel
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AMBRUSSUM balade romaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBRUSSUM balade romaine
Communauté de Communes du pays de Lunel, EPCI

Numéro de dépôt :
3853162
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
AMBRUSSUM balade romaine de Communauté de Communes du pays de Lunel

Présentation de la marque AMBRUSSUM balade romaine

Déposée le 11 août 2011 par Communauté de Communes du pays de Lunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBRUSSUM balade romaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Communauté de Communes du pays de Lunel, EPCI domicilié(e) 480 avenue des abrivados, CS 90229 - 34403 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du pays de Lunel domicilié(e) 480 avenue des abrivados, CS 90229 - 34403 - LUNEL - France.

La marque AMBRUSSUM balade romaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBRUSSUM balade romaine est expirée depuis le 11 août 2021.

Communauté de Communes du pays de Lunel a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DE LUNEL VIA INNOVA pépinière intercommunale d'entreprises , VIAVINO LE SUD EN VERSION ORIGINALE


Communauté de Communes du pays de Lunel, EPCI - 480 avenue des abrivados, CS 90229 - 34403 - LUNEL - France


Communauté de Communes du pays de Lunel - 480 avenue des abrivados, CS 90229 - 34403 - LUNEL - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.