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Marques déposées par Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas
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La Cimenterie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cimenterie
Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas, Etablissement public (EPCI)

Numéro de dépôt :
4300329
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
La Cimenterie de Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas

Présentation de la marque La Cimenterie

Déposée le 8 septembre 2016 par Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Cimenterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas, Etablissement public (EPCI) domicilié(e) 59 rue de Brest, BP 849 - 29208 - LANDERNEAU cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas, M. LECLERC Patrick domicilié(e) 59 RUE de Brest, BP 849 - 29208 - LANDERNEAU - France.

La marque La Cimenterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cimenterie arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.


Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas, Etablissement public (EPCI) - 59 rue de Brest, BP 849 - 29208 - LANDERNEAU cedex - France


Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas, M. LECLERC Patrick - 59 RUE de Brest, BP 849 - 29208 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.