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Marques déposées par la société Communauté de communes du Pays de Châteaugiron
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Cirque ou presque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cirque ou presque
Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, EPCI

Numéro de dépôt :
4204298
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2025
Cirque ou presque de Communauté de communes du Pays de Châteaugiron

Présentation de la marque Cirque ou presque

Déposée le 31 juillet 2015 par la société Communauté de communes du Pays de Châteaugiron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cirque ou presque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la société Communauté de communes du Pays de Châteaugiron domicilié(e) 16 rue de Rennes - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 500 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, Mme PARET Corentine domicilié(e) 16 rue de Rennes - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

La marque Cirque ou presque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cirque ou presque arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

Communauté de communes du Pays de Châteaugiron a également déposé les autres marques suivantes : Prégo , lapoubelleattitude Pays de Châtenois , Inoxia , Press'tiv@l INFO PAYS DE CHATEAU GONTIER , PLANET INFO FESTIVAL SCOOPS REPORTAGES PAYS DE CHATEAU-GONTIER , Histoire d'Apprendre… , PRESSTIVAL INFO


Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, EPCI - 16 rue de Rennes - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 243500659


Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, Mme PARET Corentine - 16 rue de Rennes - 35410 - CHATEAUGIRON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.