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Marques déposées par la société Communauté de Communes du Pays de Cahors
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lot of saveurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

lot of saveurs
Communauté de Communes du Pays de Cahors, EPCI

Numéro de dépôt :
3671208
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2019
lot of saveurs de Communauté de Communes du Pays de Cahors

Présentation de la marque lot of saveurs

Déposée le 17 août 2009 par la société Communauté de Communes du Pays de Cahors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lot of saveurs »

Le déposant est la société Communauté de Communes du Pays de Cahors domicilié(e) 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 600 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Cahors domicilié(e) 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lot of saveurs est expirée depuis le 17 août 2019.

Communauté de Communes du Pays de Cahors a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DE CAHORS COMMUNAUTÉ


Communauté de Communes du Pays de Cahors, EPCI - 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France - SIREN 244600441


Communauté de Communes du Pays de Cahors - 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.