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Marques déposées par la société Communauté de Communes du Pays de Brisach – Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI
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Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace –
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace –
Communauté de Communes du Pays de Brisach – Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), Communauté de Communes

Numéro de dépôt :
3828558
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/05/2021
Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace – de Communauté de Communes du Pays de Brisach – Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI

Présentation de la marque Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace –

Déposée le 4 mai 2011 par la société Communauté de Communes du Pays de Brisach – Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Pays de Brisach – Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI domicilié(e) 16 rue de Neuf-Brisach - 68600 - VOGELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 800 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Brisach domicilié(e) 16 rue de Neuf-Brisach, BP 20045 - 68600 - VOGELSHEIM - France.

La marque Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kougelhopf en Croûte PAYS DE BRISACH – Alsace – est expirée depuis le 4 mai 2021.


Communauté de Communes du Pays de Brisach – Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), Communauté de Communes - 16 rue de Neuf-Brisach - 68600 - VOGELSHEIM - France - SIREN 246800098


Communauté de Communes du Pays de Brisach - 16 rue de Neuf-Brisach, BP 20045 - 68600 - VOGELSHEIM - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, gibier, charcuterie ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages.

Pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches. Préparations faites de céréales à l'exclusion des pâtes alimentaires.