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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays de Blesle
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Site de découverte et d'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Site de découverte et d'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing
Communauté de Communes du Pays de Blesle, EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale)

Numéro de dépôt :
3942954
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
Site de découverte et d\'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing de Communauté de Communes du Pays de Blesle

Présentation de la marque Site de découverte et d'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing

Déposée le 30 août 2012 par Communauté de Communes du Pays de Blesle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Site de découverte et d'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays de Blesle, EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) domicilié(e) place Saint-Pierre - 43450 - BLESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Blesle, M. ROMEUF Robert domicilié(e) place Saint-Pierre - 43450 - BLESLE - France.

La marque Site de découverte et d'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Site de découverte et d'interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing est expirée depuis le 30 août 2022.


Communauté de Communes du Pays de Blesle, EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) - place Saint-Pierre - 43450 - BLESLE - France


Communauté de Communes du Pays de Blesle, M. ROMEUF Robert - place Saint-Pierre - 43450 - BLESLE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Construction ; conseils en construction ; maçonnerie ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.