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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays de Bitche
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Au Pays de Bitche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Pays de Bitche
Communauté de Communes du Pays de Bitche, EPCI

Numéro de dépôt :
3902725
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Au Pays de Bitche de Communauté de Communes du Pays de Bitche

Présentation de la marque Au Pays de Bitche

Déposée le 1 mars 2012 par Communauté de Communes du Pays de Bitche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Au Pays de Bitche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays de Bitche, EPCI domicilié(e) 38 rue du Colonel Teyssier, BP 80043 - 57232 - BITCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays de Bitche domicilié(e) 38 rue du Colonel Teyssier, BP 80043 - 57232 - BITCHE - France.

La marque Au Pays de Bitche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Pays de Bitche est expirée depuis le 1 mars 2022.


Communauté de Communes du Pays de Bitche, EPCI - 38 rue du Colonel Teyssier, BP 80043 - 57232 - BITCHE - France


Communauté de Communes du Pays de Bitche - 38 rue du Colonel Teyssier, BP 80043 - 57232 - BITCHE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.