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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES
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séjours haute nature là O!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

séjours haute nature là O!
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES, EPCI

Numéro de dépôt :
3784733
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
séjours haute nature là O! de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D\'OLLIERGUES

Présentation de la marque séjours haute nature là O!

Déposée le 22 novembre 2010 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « séjours haute nature là O! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES, EPCI domicilié(e) 13 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 63880 - OLLIERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES domicilié(e) 13 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 63880 - OLLIERGUES - France.

La marque séjours haute nature là O! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque séjours haute nature là O! est expirée depuis le 22 novembre 2020.


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES, EPCI - 13 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 63880 - OLLIERGUES - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'OLLIERGUES - 13 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 63880 - OLLIERGUES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Éducation ; divertissement ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers.