Cmon bus RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHAUMONTAIS
Présentation de la marque Cmon bus RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHAUMONTAIS
Déposée le 18 août 2010 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS CHAUMONTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cmon bus RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHAUMONTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cmon bus RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHAUMONTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761687.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cmon bus RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHAUMONTAIS est expirée depuis le 18 août 2020.
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05