Communauté de Communes du Pays Châtillonnais Collectivité Publique Commune de Vix Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3584789
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
Présentation de la marque Princesse de Vix
Déposée le 24 juin 2008 par Communauté de Communes du Pays Châtillonnais Collectivité Publique et Commune de VixTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Princesse de Vix »
Les déposants sont Communauté de Communes du Pays Châtillonnais Collectivité Publique domicilié(e) 9-11 rue de la Libération,21400 CHATILLON-SUR-SEINE - 21400 - France et Commune de VixTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 0000 rue lavoir,21400 VIX - 21400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays Châtillonnais domicilié(e) 9-11 rue de la Libération,21400 CHATILLON-SUR-SEINE - 21400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princesse de Vix est expirée depuis le 24 juin 2018.
Communauté de Communes du Pays Châtillonnais Collectivité Publique a également déposé les autres marques suivantes : Dame de Vix , Trésor de Vix , Vase de Vix ,
Communauté de Communes du Pays Châtillonnais Collectivité Publique - 9-11 rue de la Libération,21400 CHATILLON-SUR-SEINE - 21400 - France
Commune de Vix Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 0000 rue lavoir,21400 VIX - 21400 - France
Communauté de Communes du Pays Châtillonnais - 9-11 rue de la Libération,21400 CHATILLON-SUR-SEINE - 21400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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