Ça cocotte dans ma poubelle!
Présentation de la marque Ça cocotte dans ma poubelle!
Déposée le 22 août 2014 par Communauté de Communes du Pays CharitoisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ça cocotte dans ma poubelle! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ça cocotte dans ma poubelle! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça cocotte dans ma poubelle! est expirée depuis le 22 août 2024.
Communauté de Communes du Pays Charitois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07