Marque enregistrée - Marque en vigueur

In Torche we trust
Communauté de communes du Pays Bigouden Sud

Numéro de dépôt :
4576847
Date de dépôt :
22/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2029
In Torche we trust de Communauté de communes du Pays Bigouden Sud

Présentation de la marque In Torche we trust

Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par Communauté de communes du Pays Bigouden Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « In Torche we trust » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est Communauté de communes du Pays Bigouden Sud domicilié(e) 17 rue Raymonde Folgoas-Guillou - 29122 - Pont-l'Abbé cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Pays Bigouden Sud, Monsieur Raynald TANTER domicilié(e) 17 rue Raymonde Folgoas-Guillou - 29122 - Pont-l'Abbé cedex - France.

La marque In Torche we trust a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque In Torche we trust arrivera à expiration en date du 22 août 2029.

Communauté de communes du Pays Bigouden Sud a également déposé les autres marques suivantes : La Torche 2024 j'y crois ! , Quand on s'appelle la Torche on ne peut être qu'olympique. , Ancrez-vous EN PAYS BIGOUDEN


Communauté de communes du Pays Bigouden Sud - 17 rue Raymonde Folgoas-Guillou - 29122 - Pont-l'Abbé cedex - France


Communauté de communes du Pays Bigouden Sud, Monsieur Raynald TANTER - 17 rue Raymonde Folgoas-Guillou - 29122 - Pont-l'Abbé cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.