Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de Custines
Communauté de Communes du Lunévillois (Communauté de Communes), EPCI

Numéro de dépôt :
3940878
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
Comte de Custines de Communauté de Communes du Lunévillois (Communauté de Communes

Présentation de la marque Comte de Custines

Déposée le 17 août 2012 par Communauté de Communes du Lunévillois (Communauté de Communes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte de Custines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est Communauté de Communes du Lunévillois (Communauté de Communes), EPCI domicilié(e) 11 avenue de la Libération, B.P. 80047 - 54300 - LUNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aston, société d'avocats, M. Lévy-Dières Christophe domicilié(e) 35 Bd Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque Comte de Custines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Custines est expirée depuis le 17 août 2022.

Communauté de Communes du Lunévillois (Communauté de Communes a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , St Clément france Faïencerie depuis 1758 , AQUALUN' , Manufacture de Niederviller , NIDERVILLER. PEINT. FRANCE. MAIN , aqualun L'aquapôle du Lunévillois


Communauté de Communes du Lunévillois (Communauté de Communes), EPCI - 11 avenue de la Libération, B.P. 80047 - 54300 - LUNEVILLE - France


Aston, société d'avocats, M. Lévy-Dières Christophe - 35 Bd Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; carreaux et carrelages non métalliques notamment en céramique, terre-cuite, porcelaine et faïence ; carreaux vernissés non métalliques ; carreaux de fenêtre non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; terre cuite ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; services [vaisselle] ; vaisselle ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; assiettes de collection ; assiettes-souvenirs ; assiettes ; plats ; couvercles de plats ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; anneaux et barres porte-serviettes ; porte-serviettes ; porte-cartes de menus ; couteaux (porte-–) pour la table ; porte-bougies ; porte-éponges ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines, statuettes ou statues en porcelaine, en terre-cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; art (objets d'–) en porcelaine, faïence, en terre cuite ou en verre ; enseignes en faïence, en porcelaine ou en verre ; carafes ; dessous de carafe autres qu'en papier ou en tissu ; pelles [accessoires de table] ; table (surtouts de –) ; beurre (cloches à –) ; beurriers ; bocaux ; bocaux à confiture ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; candélabres [chandeliers] ; bougeoirs ; chandeliers ; éteignoirs ; parfums (brûle-–) ; burettes ; cache-pot non en papier ; pots pour la cuisine ; fleurs (pots à –) ; pots (couvercles de –) ; pots ; couvercles de pots ; poteries ; centres de table ; bière (chopes à –) ; chopes en porcelaine ; fromage (cloches à –) ; coquetiers ; cruches ; brocs ; cruchons ; fruits (coupes à –) ; flacons ; flacons vaporisateurs vides ; parfum (pulvérisateurs de –) ; récipients calorifuges ; récipients pour refroidir les bouteilles ; récipients à boire ; cuisine (récipients pour la –) ; poubelles ; ronds de serviettes ; gobelets ; huiliers ; moules de cuisine ; saladiers ; épices (services à –) ; liqueurs (services à –) ; thé (services à –) ; café (services à –) ; soupières ; soucoupes ; salières ; sucriers ; vases ; pieds de lampes ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, vaisselles et vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum, porte-savon, opalines ; produits en céramique, terre-cuite, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, vaisselles et vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum, porte-savon, opalines ;

Travaux sur matériaux en céramique, terre-cuite, porcelaine, argile ou faïence ; travaux sur céramique, terre-cuite, porcelaine, argile ou faïence.