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Marques déposées par Communauté de Communes du Lunévillois
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aqualun L'aquapôle du Lunévillois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aqualun L'aquapôle du Lunévillois
Communauté de Communes du Lunévillois, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4050457
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2023
aqualun L\'aquapôle du Lunévillois de Communauté de Communes du Lunévillois

Présentation de la marque aqualun L'aquapôle du Lunévillois

Déposée le 27 novembre 2013 par Communauté de Communes du Lunévillois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « aqualun L'aquapôle du Lunévillois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est Communauté de Communes du Lunévillois, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 11 avenue de la Libération - 54300 - LUNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque aqualun L'aquapôle du Lunévillois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aqualun L'aquapôle du Lunévillois est expirée depuis le 27 novembre 2023.

Communauté de Communes du Lunévillois a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , St Clément france Faïencerie depuis 1758 , AQUALUN' , Comte de Custines , Manufacture de Niederviller , NIDERVILLER. PEINT. FRANCE. MAIN


Communauté de Communes du Lunévillois, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 11 avenue de la Libération - 54300 - LUNEVILLE - France


Cabinet ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Gestion administrative et commerciale d'établissements de divertissements aquatiques et nautiques.

Education sportive ; divertissements aquatiques ; activités sportives et ludiques en piscine ; sports d'eau et activités aquatiques ; cours de natation, cours de gymnastique dans l'eau ; culture physique dans l'eau ; location d'équipement pour les sports aquatiques (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installations de loisirs et d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives et de spectacles aquatiques ; exploitation et animation d'établissements de divertissements aquatiques et nautiques.