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Marques déposées par Communauté de Communes du Lunévillois
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AQUALUN'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALUN'
Communauté de Communes du Lunévillois, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4026219
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
AQUALUN\' de Communauté de Communes du Lunévillois

Présentation de la marque AQUALUN'

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par Communauté de Communes du Lunévillois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUALUN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est Communauté de Communes du Lunévillois, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 11 avenue de la Libération - 54300 - LUNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES, Mme. Nahalie ROUSSET domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUALUN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALUN' est expirée depuis le 9 août 2023.

Communauté de Communes du Lunévillois a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , St Clément france Faïencerie depuis 1758 , Comte de Custines , Manufacture de Niederviller , NIDERVILLER. PEINT. FRANCE. MAIN , aqualun L'aquapôle du Lunévillois


Communauté de Communes du Lunévillois, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 11 avenue de la Libération - 54300 - LUNEVILLE - France


Cabinet ORES, Mme. Nahalie ROUSSET - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Education sportive ; divertissements aquatiques ; activités sportives et ludiques en piscine ; sports d'eau et activités aquatiques ; cours de natation, cours de gymnastique dans l'eau ; culture physique dans l'eau ; location d'équipement pour les sports aquatiques (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installations de loisirs et d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives et de spectacles aquatiques ; gestion, exploitation et animation d'établissements de divertissements aquatiques et nautiques.