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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG
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LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4341385
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2027
LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Présentation de la marque LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG

Déposée le 17 février 2017 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) LE TREFLE, 32 RUE DES ROMAINS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU KOCHERSBERG domicilié(e) LE TRÈFLE, 32 RUE DES ROMAINS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.

La marque LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HEURES MUSICALES DU KOCHERSBERG arrivera à expiration en date du 17 février 2027.


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG, Etablissement public de coopération intercommunale - LE TREFLE, 32 RUE DES ROMAINS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU KOCHERSBERG - LE TRÈFLE, 32 RUE DES ROMAINS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

– promotion de la musique en Alsace.

– soutien financier de manifestations musicales. – soutien financier à l'insertion professionnelle de jeunes artistes musiciens. – soutien financier de toutes les actions et projets de l'école de musique du Kochersberg et aide financière au rayonnement.