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Marques déposées par Communauté de Communes du Haut-Poitou
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L'instant [ô] Poitou [ô] Poitou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'instant [ô] Poitou [ô] Poitou
Communauté de Communes du Haut-Poitou

Numéro de dépôt :
4536189
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
L\'instant [ô] Poitou [ô] Poitou de Communauté de Communes du Haut-Poitou

Présentation de la marque L'instant [ô] Poitou [ô] Poitou

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par Communauté de Communes du Haut-Poitou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'instant [ô] Poitou [ô] Poitou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Communauté de Communes du Haut-Poitou domicilié(e) 10 avenue de l'Europe - 86170 - Neuville de Poitou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Haut-Poitou, Monsieur tony robin domicilié(e) 10 avenue de l'Europe - 86170 - Neuville de Poitou - France.

La marque L'instant [ô] Poitou [ô] Poitou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'instant [ô] Poitou [ô] Poitou arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.


Communauté de Communes du Haut-Poitou - 10 avenue de l'Europe - 86170 - Neuville de Poitou - France


Communauté de Communes du Haut-Poitou, Monsieur tony robin - 10 avenue de l'Europe - 86170 - Neuville de Poitou - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Encadrement d'excursions, de visites touristiques et de voyages; Encadrement de visites touristiques guidées pour tiers; Encadrement de visites touristiques guidées; Mise à disposition d'informations en matière de voyages touristiques par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques guidées; Mise à disposition de visites touristiques [transport]; Organisation d'excursions et de visites touristiques; Organisation de visites touristiques; Organisation de visites touristiques guidées; Organisation et encadrement d'excursions et de visites touristiques; Planification et préparation de visites touristiques guidées et de sorties à la journée; Préparation de visites touristiques guidées dans le cadre de voyages organisés; Préparation de visites touristiques guidées et d'excursions; Préparation et réservation de visites touristiques guidées; Réservation de voyages par le biais d'offices de tourisme; Services d'agences de réservation de visites touristiques; Services d'informations en matière d'itinéraires touristiques; Services d'informations touristiques concernant les voyages; Services de guides touristiques; Services de réservation de voyages touristiques; Visites touristiques; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Cours d'enseignement concernant l'industrie touristique; Cours de formation en matière de tourisme; Publication de carnets d'adresses touristiques; Publication de répertoires d'adresses concernant le domaine du tourisme; Publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables; Services de divertissement relatifs au tourisme pédestre ;

Restaurants de tourisme; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.