Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté de Communes du Haut PerchéTODO
/
Les Muséales de Tourouvre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Muséales de Tourouvre
Communauté de Communes du Haut Perché Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3475821
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017
Les Muséales de Tourouvre de Communauté de Communes du Haut Perché

Présentation de la marque Les Muséales de Tourouvre

Déposée le 9 janvier 2007 par Communauté de Communes du Haut PerchéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Muséales de Tourouvre »

Le déposant est Communauté de Communes du Haut PerchéTODO domicilié(e) Place Juignet,61190 TOUROUVRE - 61190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Haut Perche domicilié(e) Place Juignet,61190 TOUROUVRE - 61190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Muséales de Tourouvre est expirée depuis le 9 janvier 2017.


Communauté de Communes du Haut Perché Collectivité Territoriale - Place Juignet,61190 TOUROUVRE - 61190 - France


Communauté de Communes du Haut Perche - Place Juignet,61190 TOUROUVRE - 61190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.