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Marques déposées par Communauté de Communes du Haut-Chablais (C.C.H.C
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Aulps
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aulps
Communauté de Communes du Haut-Chablais (C.C.H.C.), EPCI

Numéro de dépôt :
4248399
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2026
Aulps de Communauté de Communes du Haut-Chablais (C.C.H.C

Présentation de la marque Aulps

Déposée le 8 février 2016 par Communauté de Communes du Haut-Chablais (C.C.H.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aulps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est Communauté de Communes du Haut-Chablais (C.C.H.C.), EPCI domicilié(e) Chef lieu - 74430 - LE BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Haut-Chablais domicilié(e) Chef lieu - 74430 - LE BIOT - France.

La marque Aulps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aulps arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


Communauté de Communes du Haut-Chablais (C.C.H.C.), EPCI - Chef lieu - 74430 - LE BIOT - France


Communauté de Communes du Haut-Chablais - Chef lieu - 74430 - LE BIOT - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Bières.