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Marques déposées par la société Communauté de communes du Grand Cahors
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Villa Cahors Malbec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa Cahors Malbec
Communauté de communes du Grand Cahors, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3826300
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
Villa Cahors Malbec de Communauté de communes du Grand Cahors

Présentation de la marque Villa Cahors Malbec

Déposée le 20 avril 2011 par la société Communauté de communes du Grand Cahors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villa Cahors Malbec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société Communauté de communes du Grand Cahors domicilié(e) 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes du Grand Cahors domicilié(e) 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France.

La marque Villa Cahors Malbec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Cahors Malbec est expirée depuis le 20 avril 2021.

Communauté de communes du Grand Cahors a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CAHORS , GRAND CAHORS , LE GRANDMAG , Villa Cahors Malbec


Communauté de communes du Grand Cahors, Etablissement public de coopération intercommunale - 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France - SIREN 200023737


Communauté de communes du Grand Cahors - 72 rue Wilson - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Cahors ” ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Architecture ; décoration intérieure.